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Marques déposées par monsieur JACQUES DAVID
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METAGRAMMES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

METAGRAMMES
M. JACQUES DAVID

Numéro de dépôt :
4338842
Date de dépôt :
17/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2027
METAGRAMMES de JACQUES DAVID

Présentation de la marque METAGRAMMES

Déposée par voie électronique le 17 février 2017 par monsieur JACQUES DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « METAGRAMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est monsieur JACQUES DAVID domicilié(e) 107 RUE D'EECKE - 59270 - GODEWAERSVELDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JACQUES DAVID domicilié(e) 107 RUE D'EECKE - 59270 - GODEWAERSVELDE - France.

La marque METAGRAMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METAGRAMMES arrivera à expiration en date du 17 février 2027.

JACQUES DAVID a également déposé les autres marques suivantes : LES FLEURS ET LA VIE , O.R.L. Arôme , Le point d'acupuncture ne parle pas chinois , Ecole d'Energétique Cohérente


M. JACQUES DAVID - 107 RUE D'EECKE - 59270 - GODEWAERSVELDE - France


M. JACQUES DAVID - 107 RUE D'EECKE - 59270 - GODEWAERSVELDE - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; compléments alimentaires ; herbes médicinales ;

Fourniture d'accès à des bases de données ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ;

Formation ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .